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Qui sommes-nous ?

SNCF HABITAT est un acteur de l’économie sociale et solidaire, membre du réseau PROCIVIS réunissant une quarantaine de SACICAP (Sociétés Anonymes Coopératives d’Intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété ).

Filiale à 100% de SNCF SA, SNCF Habitat s’adresse à tous les collaborateurs et retraités de SNCF, ainsi qu’à certains de leurs ayants droits (veufs/veuves). SNCF Habitat accompagne les accédants à la propriété et les propriétaires occupants modestes, en particulier pour faciliter le maintien à domicile. SNCF Habitat s’adresse aux personnes dont les revenus n’excèdent pas les plafonds de ressources du Prêt à taux Zéro ou du Prêt Locatif Social.

SNCF Habitat participe également à la rénovation de copropriétés dégradées, dans le cadre de programmes nationaux.

Quels sont les dispositifs mis en œuvre par SNCF Habitat ?

SNCF HABITAT met en œuvre principalement 2 aides, sous la forme de prêts sans intérêt aux collaborateurs SNCF ayant 6 mois d’ancienneté, ainsi qu’aux ayants droits (retraités, veuf et veuves de salariés SNCF):

Pour les primo accédants à la propriété, un prêt « accession » dont le montant peut atteindre 22 000 euros (au 01/02/2023). Ce prêt vient compléter un prêt principal, octroyé par un établissement financier.
Pour les propriétaires occupants, un prêt travaux dont le montant peut atteindre 22 000 euros (au 01/02/2023). Ce prêt concerne opérations éligibles aux aides de l’Anah et/ou d’une collectivité (communauté de communes, Région, Département, …). Il permet de financer le reste à charge et/ou les avances de subvention.

Ces 2 prêts sont sans intérêt pour la somme empruntée ; toutefois il sera demandé une assurance couvrant ces prêts en cas de décès, invalidité, incapacité temporaire ou totale de travail

Il n’y a aucun frais de dossier.

Nota : SNCF HABITAT ne propose pas de biens à la vente ou à la location, ni de caution de prêt.

Concernant le prêt accession à la propriété SNCF Habitat, que finance-t-il ?

L’objet de l’opération financée doit être l’acquisition d’un bien neuf ou ancien avec ou sans travaux sur le territoire métropolitain, dans laquelle le bénéficiaire s’engage à résider au titre de sa résidence principale.

Le montant du prêt accession peut s’élever jusqu’à 22 000 euros (au 01/02/2023) et est complémentaire à un prêt principal pris auprès d’un établissement financier.

Si les conditions d’éligibilité du demandeur sont réunies, le prêt accession est envisageable en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement).

Il est indiqué qu’un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Concernant le prêt accession à la propriété SNCF Habitat, est-il cumulable avec d’autres prêt (travaux, prêts règlementés…) ?

OUI. En sus du prêt principal pris auprès de votre établissement financier, le prêt accession peut être cumulé avec d’autres PTZ ou PAS (Prêt accession Sociale), des prêts de l’Action Logement ou des prêts aidés (Conseil General, …).

Concernant le prêt accession à la propriété SNCF Habitat, puis-je demander un Prêt accession SNCF Habitat sans intérêt seul, sans autre prêt immobilier ?

Non. Le Prêt sans intérêt SNCF HABITAT destiné à l’accession ne peut être qu’un prêt complémentaire à un prêt principal. Le montant du Prêt sans intérêt ne peut être supérieur au montant des autres prêts.

Quels types de travaux peuvent faire l’objet d’un prêt travaux SNCF HABITAT ?

Tout d’abord, les travaux doivent bénéficier d’une subvention (ANAH, region…).Cela concerne les travaux suivants :

L’amélioration et la mise aux normes de l’habitat dans le cadre des politiques nationales et/ou locales du logement : travaux de rénovation énergétique
L’amélioration et l’adaptation de l’habitat pour le maintien à domicile des personnes âgées
L’adaptation du logement aux personnes handicapées
La sortie de l’habitat insalubre et la mise aux normes de décence
Le préfinancement du crédit d’impôt de 40% sur les travaux imposés par l’Etat dans le cadre du volet du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Le montant du prêt SNCF Habitat est calculé en fonction du reste à financer, subvention(s) déduite(s) ; il peut aussi prendre en compte une avance de subvention. Le prêt est d’un montant maximum de 22 000€ (au 01/02/2023).

Comment connaitre les travaux qui sont subventionnables par l’ANAH, condition d’octroi du prêt travaux SNCF Habitat ?

Vous pouvez vous rapprocher de votre ADIL la plus proche qui vous indiquera les différentes subventions envisageables en fonction de votre projet (Etat, régions…), mais également vous connecter sur le site www.maprimerenov.gouv.fr.

Vous pouvez aussi contacter l’ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat).

Concernant le prêt accession à la propriété SNCF Habitat et le prêt travaux SNCF Habitat, faut-il souscrire à une assurance emprunteur ?

Il sera nécessaire de souscrire une Assurance emprunteur qui prendra en charge de votre crédit, en cas de décès, invalidité, incapacité de travail. A cette fin SNCF HABITAT vous proposera de souscrire au Contrat d’Assurance Emprunteur Collectif SNCF HABITAT (Sécurité Familiale). Vous avez la possibilité de souscrire à une assurance autre que LA Sécurité Familiale si le niveau de garantie est équivalent.

Qui peut faire une demande de prêt accession ou travaux auprès de SNCF Habitat ? Quelles conditions d’éligibilité SNCF Habitat faut-il satisfaire ?

Les conditions suivantes interviennent ; nécessaires mais non suffisantes, SNCF Habitat étudiera également votre capacité de remboursement à partir de vos revenus et charge

Conditions statutaires du demandeur
Conditions d’éligibilité en termes de plafond de ressources (Prêt à taux zéro (PTZ) ou Prêt Locatif Social (PLS) selon le type de prêt SNCF HABITAT.
Pour les plafonds pour un prêt d’accession à la propriété, cliquez-ici
Pour les plafonds pour un prêt pour travaux spécifiques, cliquez-ici
Condition de primo accédant d’un bien destiné à être occupé en tant que résidence principale pour le prêt accession
Condition de propriétaire occupant pour le prêt travaux
Condition de travaux subventionnés pour le prêt travaux

Quel statut doit avoir le demandeur ?

Collaborateurs SNCF (SNCF SA, SNCF RESEAU, SNCF VOYAGEURS, SNCF FRET, SNCF Gares & Connexion) en contrat à durée indéterminée, de droit privé ou statut, disposant de 6 mois d’ancienneté
Les retraités de SNCF
Certains ayant droits (veuves ou veuves de salarié ou de retraités SNCF)

La possibilité n’est pas ouverte aux collaborateurs en CDD ou en alternance

Quels sont les plafonds de ressources pris en compte ?

Il fait se référer aux tableaux ci-dessous en fonction du prêt

Prêt accession :Plafonds PTZ ( Prêt à Taux Zéro) valable au 1er février 2023
Prêt travaux : Plafonds PLS (Prêt Locatif Social) valable au 1er février 2023

Que signifie la condition primo accédant, condition du prêt accession SNCF Habitat ?

Le demandeur s’engage à ne pas être propriétaire par ailleurs, et qu’il prend un prêt pour acquérir un bien qu’il occupera. Le demandeur doit donc n’avoir pas été propriétaire d’une résidence principale au cours des deux années précédant l’achat immobilier. A noter, que si l’achat d’ un logement est effectué avec le conjoint, il est obligatoire que lui aussi respecte cette condition.

Si ce bien objet du prêt devait être revendu par la suite ou mis en location, le solde du prêt devra être remboursé intégralement dès réalisation de l’un de ces évènements.

Que signifie la condition propriétaire occupant, condition nécessaire pour le prêt travaux SNCF Habitat ?

Le demandeur s’engage à profiter du prêt pour des travaux réalisés dans son logement dont il est propriétaire occupant, et que si ce bien devait être revendu par la suite ou mis en location, le solde du prêt devra être remboursé intégralement dès réalisation de l’un de ces évènements.

Comment faire une demande de prêt accession auprès de SNCF Habitat ?

Si vous remplissez les conditions d’éligibilité énoncées ci-dessus, vous pouvez transmettre une demande par mail (contact@sncfhabitat.fr) de demande de financement en fournissant notamment la promesse d’achat signée chez le notaire et la simulation définitive faite auprès de votre établissement financier ou de courtage que vous avez retenue pour financer votre achat immobilier. A partir de cela, nous reprendrons contact avec vous.

Comment faire une demande de prêt travaux auprès de SNCF Habitat ?

Si vous remplissez les conditions d’éligibilité énoncées ci-dessus, vous pouvez transmettre une demande de financement par mail (contact@sncfhabitat.fr) en fournissant les devis ou les attestations de subvention(s). A partir de cela, nous reprendrons contact avec vous.

Quels justificatifs sont nécessaires à la constitution de mon dossier de demande de prêt accession auprès de SNCF Habitat ?

SNCF HABITAT a besoin d’apprécier votre situation personnelle et financière, à partir d’entretiens et de documents justificatifs (lien le cas échéant). L’ensemble du processus peut s’opérer à distance.

Liste indicative des documents nécessaires à une demande de prêt accession

Photocopie du livret de famille
Photocopie de la carte d’identité ou carte de séjour (en cours de validité) pour l’emprunteur ET le co emprunteur
Certificat médical de grossesse éventuellement
En cas de divorce, copie de l’ordonnance de non-conciliation et du jugement de divorce s’il a été prononcé
Photocopie de PACS ou de contrat de mariage si existant
Photocopie de l’avis d’imposition N-1 et N-2 (ou certificat de non-imposition) pour chacun des emprunteurs
Photocopie des 3 derniers bulletins de salaires ou des 3 derniers bulletins de pension (3 derniers bilans pour les artisans, commerçants, etc.)
Justificatifs des ressources ne figurant pas sur le bulletin de salaire (allocations familiales, loyers, etc.…)
Photocopie des relevés bancaires des 3 derniers mois (pour tous les comptes)
Photocopie des justificatifs des crédits mobiliers (voitures, électroménagers, etc.…) et/ou immobiliers en cours
Contrat de location et quittances de loyer des 3 derniers mois ou attestation d’hébergement avec justificatif de domicile de l’hébergeur (quittance EDF, Téléphone…de moins de 3 mois)
Justificatif de l’apport personnel éventuel
Certificat de position administrative pour le ou les salarié(s) SNCF
Engagements de l’emprunteur
RIB
Simulation du prêt principal par votre banque intégrant le prêt SNCF HABITAT
Compromis de vente signé

Quels justificatifs sont nécessaires à la constitution de mon dossier de demande de prêt travaux auprès de SNCF Habitat ?

Photocopie du livret de famille
Photocopie de la carte d’identité recto-verso ou de la carte de séjour en cours de validité
Certificat médical de grossesse éventuellement
En cas de divorce, copie de l’ordonnance de non-conciliation et du jugement de divorce s’il a été prononcé
Photocopie du contrat de mariage ou PACS si existant
Photocopie de l’avis d’imposition des 2 dernières années (ou certificat de non-imposition)
Photocopie des 3 derniers bulletins de salaire ou des 3 derniers bulletins de pension (3 derniers bilans pour les artisans, commerçants, etc.)
Certificat de position administrative du ou des salariés SNCF
Justificatifs des ressources ne figurant pas sur le bulletin de salaire (allocations familiales, loyers, pension alimentaire, etc.…)
Photocopie des relevés bancaires des 3 derniers mois (pour tous les comptes)
Photocopie des justificatifs ( contrat de prêt + échéancier) des crédits mobiliers (voitures, électroménagers, etc.…) et/ou immobiliers en cours
Justificatif de l’apport personnel éventuel
Attestation d’octroi des éventuels prêts complémentaires précisant les charges de remboursement
Imprimé « Engagements et déclarations de l’emprunteur » à compléter
RIB sur lequel vous souhaitez que les mensualités de votre prêt soient prélevées
Photocopie du titre de propriété (impôt foncier)
Photocopie du ou des devis de moins de 3 mois établi(s) par un ou des artisans labellisé(s) RGE ET retenu(s) par le ou les organisme(s) qui verseront une subvention
Justificatif de l’attribution d’une aide (subvention de l’ANAH, Conseil Général, Communauté de communes, Action Sociale SNCF, …)
Photocopie du bilan du diagnostic thermique effectué par l’opérateur de l’ANAH

Comment sont déterminées les échéances et la durée du remboursement d’un Prêt SNCF HABITAT ?

Pour déterminer un montant et une durée de remboursement SNCF Habitat prendra en compte votre situation personnelle et financière, en particulier

Les revenus des primo-accédants,
Le nombre d’occupants du logement (généralement la composition de la famille),
Le coût total de l’opération,
La zone géographique de l’acquisition,
Que le logement soit neuf ou ancien,
La performance énergétique du bien pour les logements situés en métropole avant 2015, et pour les biens anciens à compter de 2020,
Le reste à vivre
Le taux d’endettement

Quand suis-je assuré que SNCF Habitat finance mon projet d’accession ou de travaux ?

À la date d’émission des offres de prêt

Comment se passe le déblocage des fonds pour le prêt accession SNCF Habitat?

Le déblocage des fonds se fera sur appel de fonds du notaire pour le jour de la signature de l’acte de vente. Un virement sera effectué au bénéficie de l’étude notariale. Le prêt entrera en amortissement le mois qui suit le déblocage des fonds.

Comment se passe le déblocage des fonds pour le prêt travaux SNCF Habitat ?

Le déblocage des fonds se fait en fonction de l’avancée des travaux et des besoins de financement sur présentation de factures. Le prêt entre en amortissement le mois qui suit le dernier déblocage des fonds.

A partir de quelle date doit débuter l’assurance emprunteur ?

La date d’effet de l’assurance emprunteur choisie sera le mois de l’acceptation de l’offre de prêt.

A cette date et même si aucune somme n’a été débloquée, la cotisation d’assurance sera appelée par SNCF HABITAT si celle-ci est prise auprès de l’assureur partenaire de SNCF HABITAT.

Dans le cas d’une assurance externe, les bénéficiaires du prêt devront apporter une attestation de mise en place effective de la couverture.

Que se passe-t-il si je bénéficiais d’un prêt travaux ou d’un prêt accession SNCF Habitat, et que je vends ou loue mon bien ?

En acceptant l’offre de prêt, vous vous engagez en cas de location ou de vente du bien à rembourser le solde du prêt intégralement dès réalisation de l’un de ces évènements.

Sous combien de temps après le dépôt de mon dossier complet une réponse est-elle apportée par SNCF Habitat ?

Au 1er février 2023, le délai moyen de traitement d’un dossier est de 3 semaines environ. Ce délai court dès que SNCF HABITAT est en possession de l’ensemble des pièces justificatives et que celles-ci auront été validées lors d’un rendez-vous téléphonique ou par mail.

SNCF HABITAT peut-elle refuser une demande de Prêt sans intérêt ?

OUI car, outre les conditions d’éligibilité, SNCF Habitat analyse la situation financière du demandeur, à partir de ses revenus et de ses charges.

Si je rencontre des difficultés à rembourser mon prêt, que dois-je faire ?

Il faut prendre contact le plus tôt possible avec mon conseiller via contact@sncfhabitat.fr ou par téléphone 09 86 87 75 75.

En l’absence d’appels de votre part, de réponse à notre demande de contact et sans solution trouvée, et après constatation de plusieurs impayés, SNCF HABITAT mettra en place une procédure contentieuse via injonction de payer dont les frais seront supportés par le débiteur.

Si j’ai souscrit mon prêt avant mon départ à la retraite, dois-je rembourser le prêt à mon départ à la retraite ?

NON, Ce changement de statut ne change rien à l’échéancier de remboursement de votre prêt.

Si le prêt a été souscrit par 2 codébiteurs, que dois-je faire en cas de séparation ?

Les 2 codébiteurs sont toujours tenus du remboursement du prêt et de la cotisation d’assurance. Toutefois, vous pouvez vous rapprocher de votre conseiller via contact@sncfhabitat.fr ou par téléphone 09 86 87 75 75. Dans les cas de séparation, le contexte particulier peut conduire à une adaptation de votre contrat de prêt.

Je suis en arrêt maladie ou accident du travail, que dois-je faire ?

Vous devez contacter votre assurance et faire une demande de prise en charge. Celle-ci étudiera votre demande et vous indiquera s’il y a une prise en charge et sa durée.

Dans l’affirmative, le remboursement de votre échéance sera couvert par votre assurance.

Quelles sont les modalités de remboursement anticipé, partiel ou total ?

Vous pouvez à tout moment rembourser tout ou partie de votre crédit immobilier et/ou personnel sans frais.

Pour cela, il vous suffit d’adresser une demande soit par mail, soit par courrier recommandé à l’adresse suivante : SNCF HABITAT, 7 rue de la Pierre Levée 75011 PARIS

Votre demande doit être effectuée au moins 10 jours avant le prélèvement de votre échéance. Pour le crédit accession, le préavis est porté à un mois et le remboursement doit être d’un montant minimum égal à 1/10ème du montant initial du prêt.

Les données personnelles collectées pour la mise en place de mon prêt SNCF Habitat peuvent-elles être transmises par SNCF HABITAT à mon employeur SNCF ou à ma caisse de retraite? Inversement, les données personnelles à disposition de mon employeur ou de ma caisse de retraite peuvent-elles être communiquées à SNCF Habitat ?

NON. Aucune donnée personnelle n’est échangée entre SNCF HABITAT et les sociétés du groupe SNCF ou la caisse de retraite CPR.

SNCF Habitat conserve vos données pendant la durée nécessaire à la finalité attendue du traitement ou à la durée du prêt. Ainsi, nous prenons toutes les mesures physiques, organisationnelles et techniques pour pallier la perte ou l’accès non-autorisé à ces dernières.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du RGPD du 25 Mai 2018, les demandeurs et bénéficiaires de prêts disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous devez nous adresser une demande accompagnée d’une pièce d’identité à : ITNOVEM – dpo-sncfhabitat@itnovem.com

Toute question peut être posée à IT NOVEM à l’adresse suivante dpo-sncfhabitat@itnovem.com.